Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude REYNAUD
/
Château du Vieux Tinel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château du Vieux Tinel
Claude REYNAUD

Numéro de dépôt :
3139982
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
Château du Vieux Tinel de Claude REYNAUD

Présentation de la marque Château du Vieux Tinel

Déposée le 31 décembre 2001 par Claude REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Vieux Tinel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est Claude REYNAUD, domicilié(e) Saint-Sylvestre, 30390 DOMAZAN (F) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude REYNAUD - France.

La marque Château du Vieux Tinel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Vieux Tinel est expirée depuis le 31 décembre 2011.

Claude REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU VIEUX TINEL


Claude REYNAUD - Saint-Sylvestre, 30390 DOMAZAN (F) - France


Claude REYNAUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367139 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413931 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Vins et spiritueux Appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation viticole existante dénommée Château du vieux Tinel